Résidence Capitaine Paoli proche Sacré-Coeur
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Conditions Générales de Ventes en ligne

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont proposées par la société VICQ D’AZIR (ci-après la « Société »), société par actions simplifiées au capital de 750 000 euros, inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 751 648 809, dont le siège social est situé au 28-30 rue Vicq d’Azir 75010 Paris.

La Société est propriétaire et éditeur du site internet https://www.residencecapitainepaoli.fr (ci-après le « Site »).

Le Site propose aux clients (ci-après « le Client ») un service de réservation en ligne sur Internet de prestations d’hébergement à une date ou une période déterminée au sein de la Résidence Capitaine Paoli situé au 30 rue Vicq d’Azir, 75010 PARIS (ci-après la « Résidence »).

1. ACCEPTATION DES CGV ET DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESIDENCE

Les présentes CGV ont pour objet de définir l’ensemble des conditions s’appliquant à toute réservation d’hébergement au sein de la Résidence à partir du Site.

Le Règlement Intérieur de la Résidence annexé aux présentes CGV s’applique également à l’ensemble des réservations effectuées à partir du Site.

Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV ainsi que le Règlement Intérieur de la Résidence avant toute réservation.  Les présentes CGV sont régulièrement mises à jour mais les CGV applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de la réservation.

2. RÉSERVATIONS

Avant d’effectuer une réservation, le Client sélectionne la période souhaitée pour son séjour au sein de la Résidence afin d’en vérifier la disponibilité.

Si la période souhaitée est bien disponible, le Client peut ensuite sélectionner l’hébergement souhaité disponible afin de procéder à la confirmation de sa réservation, impliquant le renseignement de ses informations personnelles et celles des autres occupants de l’hébergement, ainsi que ses préférences de séjour.

Toute confirmation de réservation implique le paiement du montant d’un dépôt de garantie communiqué lors de la réservation. Le solde restant de la réservation est payable sur place à l’arrivée du Client à la Résidence.

Une mention claire et lisible de paiement apparaîtra dans l’écran de confirmation de réservation afin de s’assurer que le Client reconnaît explicitement son obligation de paiement du dépôt de garantie permettant de confirmer sa réservation.

La Société enverra une confirmation de réservation par email au Client, reprenant les éléments du récapitulatif de sa réservation et lui communiquant la date confirmée pour le séjour à la Résidence. Seul l’envoi de cet email de confirmation formalise l’engagement contractuel entre la Société et le Client.

3. PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT DES RESERVATIONS

Les tarifs d’hébergement, services additionnels, ainsi que les éventuels frais de réservation sont mentionnés sur le Site dans le descriptif de la réservation, en euros toutes taxes comprises.

Le montant total de la réservation (comprenant le détail du dépôt de garantie devant être réglé afin de confirmer la réservation et du solde restant dû sur place) est indiqué dans le récapitulatif de la réservation, avant que le Client n’accepte les présentes CGV, confirme sa réservation et renseigne et valide ses coordonnées de facturation et procède au paiement.

Toute réservation sur le Site est payable en euros. La totalité du paiement du dépôt de garantie doit être réalisée au jour de la réservation par le Client, sauf conditions particulières de paiement acceptées expressément par le Client et la Société.

Certaines offres promotionnelles peuvent également nécessiter le versement de l’intégralité du séjour afin de pouvoir procéder à la réservation.

Le Site utilise le système de paiement d’un prestataire spécialisé dans la sécurisation des paiements en ligne. Ce système garantit au Client la totale confidentialité de ses informations bancaires. La transaction bancaire par carte bancaire, réalisée entre le Client et le système sécurisé est donc entièrement cryptée et protégée.

Le Client garantit à la Société qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de sa réservation.

La Société se réserve le droit d’annuler toute réservation en cas de défaut de paiement ou de paiement partiel de toute somme qui serait due par le Client à la Société, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site.

4. CONDITIONS D’ANNULATION

Le Client dispose de la faculté d’annuler sa réservation à tout moment en cliquant sur le lien prévu à cet effet au sein de l’e-mail de conformation ou en contactant la Société par téléphone. Les éventuels frais de réservation versés par le Client lors de sa réservation ne sont toutefois pas remboursables.

La date limite d’annulation gratuite est communiquée au Client lors du processus de réservation et dans l’e-mail de confirmation de sa réservation, exception faite de certaines offres non annulables et non remboursables, telles qu’indiquées au Client au moment de la réservation.

A compter du jour de la date limite d’annulation ou passé cette date, le dépôt de garantie restera acquis à la Société et ne pourra être remboursé au Client en cas d’annulation tardive ou non présentation.

5. ABSENCE DE DROIT LEGAL DE RETRACTATION

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le Client reconnaît que le droit légal de rétractation n’est pas applicable aux réservations qui constituent des prestations de service d’hébergement et/ou de restauration devant être fournies à une date ou période déterminée.

6. SEJOUR A L’HOTEL – OBLIGATIONS DU CLIENT

Les heures d’arrivées et de départ de la Résidence seront communiquées au sein de l’e-mail de confirmation de la réservation. La Société ne saurait garantir la disponibilité de l’hébergement en cas d’arrivée du Client avant l’heure d’arrivée communiquée.

Le Client est tenu de libérer son hébergement au plus tard à l’heure de départ communiquée. Le non-respect par le Client de cette heure limite de départ pourra entraîner la facturation d’une nuit supplémentaire par la Société aux tarifs en vigueur lors du jour concerné.

En application de la réglementation Française, il pourra être demandé au Client, à son arrivée, de remplir une fiche de police. Pour ce faire, il sera demandé au client de présenter une pièce d’identité afin de vérifier si celui-ci doit compléter ou non la fiche de police.

Le Client s’engage à respecter les termes des présentes CGV ainsi que le Règlement Intérieur de la Résidence annexé aux présentes CGV lorsqu’il effectue une réservation et pendant tout son séjour au sein de la Résidence.

Si, pour un quelconque motif, la Société considère que le Client ne respecte pas les présentes CGV ou le Règlement Intérieur, la Société peut à tout moment, et à son entière discrétion, mettre fin à la réservation ou au séjour du Client au sein de la Résidence sans aucune indemnité ou remboursement et prendre toutes mesures légales incluant toute action judiciaire civile et pénale à son encontre.

7. UTILISATION DU SITE

Le Client convient également d’utiliser le Site que pour son usage personnel, conformément aux présentes CGV. A cet égard, le Client convient de s’abstenir :

D’utiliser le Site de toute manière illégale, pour toute finalité illégale ou de toute manière incompatible avec ces CGV.

De vendre, copier, reproduire, louer, prêter, distribuer, transférer ou concéder sous sous-licence tout ou partie des contenus figurant sur le Site ou de décompiler, extraire, désassembler, modifier, afficher sous forme lisible par le Client, tenter de découvrir tout code source ou utiliser tout logiciel activant ou comprenant tout ou partie du Site.

De tenter d’obtenir l’accès non autorisé au système informatique du Site ou de se livrer à toute activité perturbant, diminuant la qualité ou interférant avec les performances ou détériorant les fonctionnalités du Site.

D’utiliser le Site à des fins abusives en y introduisant volontairement des virus ou tout autre programme malveillant et de tenter d’accéder de manière non autorisée au Site.

De porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de la Société.

De dénigrer le Site et/ou les réservations ainsi que la Société sur les réseaux sociaux et tout autre moyen de communication.

8. RESPONSABILITÉ

La Société met en œuvre toutes les mesures propres à assurer au Client la fourniture, dans des conditions optimales, de prestations d’hébergement de qualité. Elle ne saurait cependant en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour tout dommage qui serait imputable soit au Client notamment en cas de non-respect des présentes CGV ou des instructions données par la Société, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger au contrat, soit à un cas de force majeure.

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites non édités ni contrôlés par la Société, qui ne pourra être tenue pour responsable du fonctionnement, du contenu ou de tout élément présent ou obtenu par l’intermédiaire de ces sites.

Il est expressément stipulé que la Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable, de quelque manière que ce soit, pour le cas où le matériel informatique ou la messagerie électronique des Clients rejetterait, par exemple du fait d’un anti-spam, les courriers électroniques adressés par la Société.

Avant toute utilisation du Site, le Client doit s’assurer qu’il dispose des moyens techniques et informatiques lui permettant d’utiliser le Site et d’effectuer une réservation, et que son navigateur permet un accès sécurisé au Site. Le Client doit également s’assurer que la configuration informatique de son matériel/équipement est en bon état et ne contient pas de virus.

 9. SERVICE CLIENT

Pour toute demande d’informations, de précisions ou pour toute réclamation concernant une réservation, le Client peut contacter le service client de La Société.

Le Service Client de La Société est accessible de 9h à 18h en utilisant les coordonnées suivantes :

téléphone (non surtaxé) : 01 40 03 03 24

email : reception@residencecapitainepaoli.fr

10. DONNEÉS PERSONNELLES

La Société attache une grande importance au respect de la vie privée et prend toutes les mesures nécessaires pour assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles des Clients.

Dans le cadre de la fourniture des réservations, la Société collecte des données personnelles des Clients et occupants des hébergements et notamment les données suivantes :

Prénom

Nom

Adresse postale

E-mail

Numéro de téléphone

La Société collecte et traite les données personnelles des Clients pour les finalités suivantes :

Gestion des réservations et des séjours ;

Gestion du paiement et de la facturation ;

Information sur la Société, les services, et les activités de la Société ;

Réponse aux éventuelles questions/réclamations des Clients

Gestion des demandes de droits d’accès, de rectification et d’opposition ;

Respect des obligations légales.

Les données relatives à la gestion des données personnelles des Clients sont conservées pour la durée strictement nécessaire aux finalités susvisées.

Les données personnelles des Clients sont traitées par la Société ainsi que par les sociétés partenaires et sous-traitants de la Société. La Société peut également communiquer les données personnelles afin de coopérer avec les autorités administratives et judiciaires.

La Société veille à sécuriser les données personnelles des Clients de manière adéquate et appropriée et a pris les précautions utiles afin de préserver la sécurité et la confidentialité des données et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des personnes non autorisées.

Enfin, conformément à la Loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, les Clients disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ainsi qu’un droit d’opposition pour motifs légitime au traitement de leurs données collectées et traitées par la Société, en contactant directement la Société à :

Résidence Paoli

30 Rue Vicq d’Azir

75010 Paris, France

Email: reception@residencecapitainepaoli.fr

11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments de ce Site et le Site lui-même, est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques, des dessins et modèles et/ou tous autres droits de propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de la Société. L’ensemble de ces droits est réservé pour le monde entier.

Le nom et la marque de la Société, les logos, les dessins et modèles, lettres stylisées, marques figuratives, et tous les signes représentés sur ce Site sont et demeureront la propriété exclusive de la Société. Aucun titre ni droit quelconque sur aucun élément ou logiciel ne sera obtenu par téléchargement ou copie d’éléments de ce Site. Il est formellement interdit au Client de reproduire (à part pour son utilisation personnelle et non commerciale), publier, éditer, transmettre, distribuer, montrer, enlever, supprimer, ajouter à ce Site et aux éléments et logiciels qu’il contient, pas plus que les modifier ou effectuer un quelconque travail en les prenant pour base, ni vendre ou participer à aucune vente en rapport avec ce Site, les éléments de ce Site ni aucun logiciel y afférant.

Toute utilisation par le Client des dénominations sociales, marques et signes distincts appartenant à la Société est strictement prohibée sauf en cas d’accord exprès et préalable de la Société.

12. LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Les présentes CGV sont régies et interprétées conformément au droit français, sans tenir compte des principes de conflits de lois.

En cas de litige susceptible de survenir à l’occasion de l’interprétation et/ou de l’exécution des présentes ou en relation avec les présentes CGV, le Client peut décider de soumettre le litige avec la Société à une procédure de médiation conventionnelle ou tout autre mode alternatif de règlement des différends.

Le Client peut se rendre sur la plateforme européenne de règlement des litiges de consommation mise en place par la Commission européenne à l’adresse suivante et répertoriant l’ensemble des organismes de règlement de litiges agréés en France: https://webgate.ec.europa.eu/odr/.

 

REGLEMENT INTERIEUR

1. PRESENTATION

L’hôtelier a la liberté de ne pas recevoir les clients dont

La tenue est indécente et négligée

Les clients ayant un comportement bruyant ou incorrect

Les clients en état d’ébriété

Les clients dont le comportement est contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public.

2.PAIEMENT :

a-Nous acceptons les moyens de paiement suivants :

Cartes bancaires : Visa, Eurocard-Mastercard, American Express.

Lutte contre la fraude

La carte bancaire communiquée lors de la réservation (par internet, par téléphone ou au comptoir) pour valider le séjour, devra être présentée à l’arrivée avec une pièce d’identité. Une copie numérique du moyen de paiement et de la pièce d’identité sera conservée par l’établissement pour transmission au bureau compétent dans le cadre de contestations. En cas de non présentation, une nouvelle carte bancaire sera demandée pour le paiement de l’intégralité du séjour et l’établissement créditera la carte initiale ayant servi à garantir le séjour.

Chèques-vacances : paiement au comptoir.

Espèces : paiement au comptoir.

b-L ‘intégralité du paiement du séjour est exigé à l’arrivée.

3.PREAUTORISATION :

Une préautorisation de 500€ avec la carte bancaire servant à payer le séjour en cour sera demandée à l’arrivée afin de couvrir des dégradations, vols ou frais éventuels (boissons, petits déjeuners, etc.) contractés durant le séjour.

4.CONDITIONS D’ANNULATION  HORS TARIFS NEGOCIÉS:

Annulation sans frais 48h à l’avance, au delà les arrhes seront acquises par l’hôtel ou la carte sera débitée pour le montant de la première nuit.

5.INTERRUPTION DU SEJOUR :

Il ne sera procédé à aucun remboursement. De même en cas de départ anticipé, le séjour est dû dans sa totalité. Les retards à l’arrivée ou les départs anticipés ne peuvent en aucun cas donner lieu à remboursement.

6.LES CHAMBRES :

Les chambres sont louées pour le nombre de personnes indiquées correspondant au type de la chambre :

Chambre single : 1 personne maximum

Chambre double : 1 à 2 personnes maximum

Chambre triple : 1 à 3 personne maximum

En cas de manquement à cette réglementation, l’hôtel se réserve le droit de facturer au client responsable le coût de la ou des chambres correspondant au nombre de personnes constatées en trop, aux tarifs des chambres en vigueur au moment de la transgression du règlement intérieur.

7.ACCES AUX CHAMBRES :

Les chambres sont disponibles à partir de 15h00 et doivent être libérées avant 11h00.

En cas de départ après 11h00 et avant 14h30 ou d’arrivée avant 15h00 un supplément peut être facturé selon les conditions tarifaires. En cas de départ au-delà de 14h30, une nuit supplémentaire sera facturée. Pour conserver la chambre une nuit supplémentaire, la réception devra être informée avant 11h00 le jour même, sous réserve de disponibilité.

8.EQUIPEMENTS CHAMBRES :

Les chambres mises à la disposition de nos clients sont vérifiées, fonctionnelles et en bon état. Toute occupation de la chambre entraîne en conséquence la reconnaissance par le client de l’inventaire et l’état du mobilier.

Inventaire matériel et équipement non fixé

Chambre single : deux oreillers, un jeté de lit, une télécommande de téléviseur, un ensemble plateau d’accueil et une bouilloire, une lampe de bureau, un téléphone, une boîte transparente de présentation de produits d’accueil, une grande serviette, une petite serviette et un tapis de bain.

Chambre double (grand lit ou à lits jumeaux) : quatre oreillers, un jeté de lit, une télécommande de téléviseur, un ensemble plateau d’accueil et une bouilloire, une lampe de bureau, un téléphone, une boîte transparente de présentation de produits d’accueil, deux grandes serviettes, deux petites serviettes et un tapis de bain.

Chambre triple : six oreillers, deux jetés de lit, une télécommande de téléviseur, un ensemble plateau d’accueil et une bouilloire, une lampe de bureau, un téléphone, une boîte transparente de présentation de produits d’accueil, trois grandes serviettes, trois petites serviettes et un tapis de bain.

9.VOL DE MATERIEL :

En cas de vol de matériels, l’hôtel se réserve le droit de facturer au client le(s) coût(s) de remplacement en appliquant les tarifs suivants :

Oreiller : 30€ TTC, unité.

Télécommande : 30€ TTC, unité.

Bouilloire : 50€ TTC, unité.

Téléphone : 50€ TTC, unité.

Lampe de bureau : 50€ TTC, unité.

Jeté de lit : 70€ TTC, unité.

Boîte transparente produits d’accueil : 10€ TTC, unité.

Linge de toilette : 10€ TTC, unité.

10.DEGRADATION :

En cas de dégradation ou de détérioration du mobilier et des équipements, le client devra se rapprocher de la réception afin d’engager sa responsabilité civile. Si le client ne déclare pas l’incident, l’hôtel se réserve le droit de facturer le coût de réparation pour un montant égal aux dépenses engagés en appliquant les tarifs suivants :

Forfait remplacement moquette (brûlure cigarette, etc.) : 700€ TTC.

Forfait nettoyage moquette (tâches de vin, etc.) : 200€ TTC.

Forfait recouvrement tablette de lit (brûlure cigarette, dégradation, etc.) : 500€ TTC

Forfait recouvrement tête de lit (brûlure cigarette, dégradation, etc.) : 1500€ TTC.

11.PARKING :

Les emplacements garage sont loués pour un véhicule ou une moto. Le client veillera à respecter l’emplacement attribué.

12.ACCES PARKING :

L’accès se situe au 28 rue Vicq d’Azir. Une télécommande sera remise par la réception le jour de l’arrivée afin d’ouvrir la porte cochère et la porte basculante.

Les emplacements de stationnement sont disponibles à compter de 15h et doivent être libérés pour 11h.

Pour toute arrivée matinale, il faudra consulter la réception. En cas de départ tardif des frais peuvent être facturés.

13.INTERDICTIONS :

a. Fumer

Nous rappelons que l’interdiction de fumer est en vigueur dans tous les lieux publics depuis le 2 janvier 2008. Il est également interdit de fumer dans les chambres, aux fenêtres des chambres, sur les balcons et sur les terrasses pour des raisons évidentes de sécurité, de confort et de protection du mobilier et des équipements. De même, l’utilisation des appareils suivants sont interdits : cigarette électronique, pipes, narguilé et tout appareil servant à fumer. Le non-respect entraînera une indemnité de 50€ par nuit. En cas de dégradation la responsabilité civile du client est engagée ou des frais peuvent être facturés (article 10 règlement intérieur). Nous mettons à votre disposition une zone fumeur situé au rez-de-chaussée de l’hôtel.

b. Manger

Pour des raisons d’hygiènes et afin d’éviter les dégradations du mobilier et des équipements il est interdit de manger dans les chambres. Le non-respect entraînera une indemnité de 50€ par nuit et des frais de remise en état peuvent être facturés (article 10 règlement intérieur). Sur demande nous pouvons mettre à disposition la salle des petits déjeuners.

c. Cuisiner

Il est interdit de cuisiner dans une chambre. En cas de non respect l’hôtelier se trouvera dans l’obligation d’inviter le client à quitter l’établissement, et ce, sans aucune indemnité. Pour toute dégradation, la responsabilité civile du client sera engagée et des frais de remise en état peuvent être facturés (article 10 règlement intérieur).

d. Animaux

Les animaux de petite ou grande taille ne sont pas acceptés dans l’établissement.

14.PETITS DEJEUNERS :

Le petit-déjeuner est servi à partir de 7h00 jusqu’à 10h00 du lundi au vendredi et de 8h00 à 11h00 du samedi au dimanche et durant les jours fériés, dans la salle de restauration prévue à cet effet. Une tenue correcte est exigée.

15.NUISANCES :

Pour le respect du repos des autres clients, veillez à ne pas claquer les portes ni à faire trop de bruit particulièrement entre 21h et 9h du matin. Tout bruit de voisinage lié au comportement d’une personne, pourra amener l’hôtelier à inviter le client à quitter l’établissement sans dédommagement.

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Résidence Capitaine Paoli à Paris

Résidence Capitaine Paoli
30 Rue Vicq D'azir
75010 Paris

01 40 03 03 24

89€-150€
Tél : 01 40 03 03 24
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